Date Ordre du jour Document
25/09/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 19 septembre 2009
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 27 juin 2009 Tableau des emplois du personnel communal des agents titulaires Recrutement d'agents non... 		télécharger
03/07/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 27 juin 2009
Ordrev du jour : Présentation des compétances de la Mission Locale de l'Emploi Adoption du PV de séance du 23 mai 2009 Logements sociaux -... 		télécharger
23/05/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 23 mai 2009
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 28 mars 2009 Délégation de missions complémentaires au Maire en matière de marchés... 		télécharger
28/03/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 28 mars 2009
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 7 mars 2009 Examen des budgets commune et camping (CA2008 et BP2009) Question diverses 		télécharger
07/03/2009 Séance publique du Conseil Municipal du 7 mars 2009.
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 12 décembre 2008 Subventions de fonctionnement 2009 Vente immobilière Questions diverses
12/12/2008 Séance publique du Conseil Municipal du 12 décembre 2008
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 15 novembre 2008 Prestations et tarifs 2009 du budget principal de la Commune et du budget annexe du... 		télécharger
15/11/2008 Séance publique du Conseil Municipal du 15 novembre 2008
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 26 août 2008 Prix de vente de l'immeuble - Succession Poisier Gestion du domaine public maritime... 		télécharger
26/08/2008 Séance publique du Conseil Municipal du 26 août 2008
Ordre du jour : Adoption du PV de séance du 5 juin 2008 Régime indemnitaire des élus Succession Poisier : situation de l'appartement Situation... 		télécharger
05/06/2008 Séance publique du Conseil Municipal du 5 juin 2008

Ordre du jour :
Adoption du PV de la séance du 12 avril 2008
Constitution du jury d'ssises 2009
Taxes de séjour et taxe...

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12/04/2008 Séance publique du Conseil Municipal du 12 avril 2008

Ordre du jour :
Vote des budgets du port, camping et de la commune
Questions diverses

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01/04/2008 Séance publique du Conseil Municipal du 1 avril 2008

Ordre du jour :
Constitution des commissions municipal et désignations diverses
Délégation de missions complémentaires au Maire...

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21/03/2008 Séance publique du Conseil Municipal du 21 mars 2008

Ordre du jour :
Election du Maire et des Adjoints (art. L.2122-8 du C.G.C.T.)
Désignation des délégués au sein des Etablissements...

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